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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE
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Natéosanté
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Natéosanté
HABITAT CONFORT SANTE, SARL

Numéro de dépôt :
4064146
Date de dépôt :
28/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/01/2024
Natéosanté de HABITAT CONFORT SANTE

Présentation de la marque Natéosanté

Déposée par voie électronique le 28 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Natéosanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-08 du 21 février 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) HABITAT CONFORT SANTE domicilié(e) 13 rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 094 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HABITAT CONFORT SANTE, M. Thierry RICCI domicilié(e) 13 rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France.

La marque Natéosanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4064146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 24 35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Natéosanté est expirée depuis le 28 janvier 2024.

HABITAT CONFORT SANTE a également déposé les autres marques suivantes : Préservons l'essentiel , Habitat Confort Santé , NATEO SANTE , RESPIREZ L'AIR FRANÇAIS


HABITAT CONFORT SANTE, SARL - 13 rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France - SIREN 535094148


HABITAT CONFORT SANTE, M. Thierry RICCI - 13 rue Bonne Fontaine - 44680 - SAINTE-PAZANNE - France


Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Enregistrement sans modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Inscription le 11 mai 2016 - Changement de nom, de dénomination n°669579 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-05-11

Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Commerce à savoir vente au détails par Internet ou par magasin de produits se référant à la santé, au bien-être, à l'assainissement de l'environnement ainsi qu'au confort dans l'habitat ; pour les professionnels, les particuliers, les entreprises, les collectivités, à savoir ; appareils et machines pour la purification de l'air et de l'eau, pour la stérilisation de l'air et de l'eau, humidificateurs, kit d'analyse, linge de maison, literie ;

Service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; surveillance des alarmes anti-intrusion.